Dégradation non détectée : corrosion, inspection et usure
Lorsqu’une tuyauterie, un équipement ou un réservoir fuit ou se rompt par corrosion, deux questions se posent. La dégradation était-elle raisonnablement détectable avec le plan d’inspection en place ? Et relève-t-elle de l’usure progressive ou d’un événement accidentel ? La première intéresse les procédures en responsabilité, la seconde les assureurs, dont les contrats peuvent exclure l’usure. Le métallurgiste établit le mécanisme. Le sapiteur éclaire l’organisation de l’inspection et de la maintenance, et ce qu’elle produisait en pratique.
Quelle est la situation ?
Une tuyauterie, un équipement sous pression ou un réservoir en service fuit ou se rompt. L’examen révèle une perte d’épaisseur : corrosion interne, corrosion sous isolant, érosion. L’exploitant déclare le sinistre. L’assureur objecte une dégradation progressive, connue ou connaissable. Parallèlement, des tiers ou des entreprises extérieures peuvent rechercher la responsabilité de l’exploitant ou de son prestataire d’inspection.
Quelles questions l’expertise doit-elle éclairer ?
- Depuis quand la dégradation progressait-elle ? À quelle vitesse ?
- Quel était le plan d’inspection de cet équipement : méthode, périmètre, fréquence, critères de réforme ?
- Les inspections prévues ont-elles été faites ? Leurs résultats ont-ils été exploités ?
- Des signes précurseurs existaient-ils : mesures d’épaisseur en baisse, calorifuge dégradé, fuites antérieures ?
- Les conditions de service avaient-elles évolué (température, composition, débit) sans que le plan d’inspection soit revu ?
- Des demandes de travaux avaient-elles été émises, puis reportées ?
- La rupture finale résulte-t-elle de la seule dégradation, ou d’un événement distinct : surpression, choc, manœuvre ?
Pourquoi une expertise technique générale ne suffit-elle pas ?
Le mécanisme de corrosion ne dit pas pourquoi il n’a pas été vu, ni si l’avarie finale en est la seule cause. Pour répondre, il faut lire un système de gestion de l’inspection, un historique de maintenance, les arbitrages entre travaux et production, et savoir comment ces décisions se prennent réellement sur un site en exploitation.
Qu’apporte le sapiteur ?
- La reconstitution de l’historique : mesures, constats, demandes de travaux, reports, dérogations.
- L’analyse du plan d’inspection au regard des conditions de service réelles.
- La distinction technique entre dégradation progressive et événement déclencheur.
- La mise en regard des règles de l’art de la profession en matière d’inspection et de maintenance.
Il ne se prononce ni sur les responsabilités ni sur l’application du contrat d’assurance.
Voir aussi : sinistre et perte d’exploitation, litige après la cession d’un actif, perte de confinement, le sapiteur, cadre juridique.
Questions fréquentes
Pourquoi la distinction entre usure et événement accidentel compte-t-elle ?
Parce que de nombreux contrats d'assurance couvrent l'événement soudain et accidentel mais excluent l'usure, la corrosion progressive ou le défaut d'entretien. Savoir dans quelle catégorie tombe le sinistre est une question technique, dont dépend souvent l'indemnisation. L'application du contrat relève ensuite du juge.
Qu'est-ce que la corrosion sous isolant ?
C'est une corrosion qui se développe sous le calorifuge d'une tuyauterie ou d'un équipement, souvent à la faveur d'infiltrations d'eau. Elle est invisible sans dépose de l'isolant ou contrôle spécifique, ce qui en fait un mode de dégradation difficile à suivre.
Que signifie « raisonnablement détectable » pour l'expertise ?
C'est une question de fait : au regard du plan d'inspection, des techniques disponibles, des signes précurseurs et des pratiques de la profession, la dégradation pouvait-elle être identifiée avant l'avarie ? Le sapiteur éclaire ces faits ; il n'en tire pas de qualification juridique.
Rédigé par Carl Goodwin, sapiteur en risque industriel. Mise à jour : .
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