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Carl GoodwinSapiteur en risque industriel

Sachant

Personne dont l’expert recueille des informations orales ou écrites au cours de l’expertise (art. 242 du code de procédure civile). Le sachant apporte des faits : ce qu’il a vu, fait ou enregistré. Il se distingue du sapiteur, qui apporte un avis technique.

Qui sont les sachants sur un site industriel ?

Le chef de quart présent au moment de l’événement, le responsable maintenance, l’ingénieur procédé, le technicien du fournisseur du système de contrôle-commande, l’inspecteur qui a suivi l’équipement. Ils sont souvent liés à une partie. C’est pourquoi l’article 242 impose de préciser leurs liens de parenté, de subordination, de collaboration ou de communauté d’intérêts avec les parties.

Pourquoi ne pas les confondre avec le sapiteur ?

Le sachant témoigne ; le sapiteur analyse. Sur un même dossier, le sapiteur confronte souvent les déclarations des sachants aux historiques de conduite, aux procédures et à l’étude de dangers.

Voir aussi

Rédigé par Carl Goodwin, sapiteur en risque industriel. Mise à jour : .